PRESTATIONS TRAITEURS - LOTS 1 ET 2

Groupement de commande constitué de : VILLE DE CLERMONT-FERRAND CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : La Ville de Clermont-Ferrand. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, multi-attributaires. Pour chaque lot, les bons de commandes seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3 attributaires (cf. CCAP). Durée de l'accord-cadre : La durée initiale de l'accord-cadre est de 11 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par période successive de 12 mois (cf. A.E.) S'agissant du montant maximum annuel HT indiqué ci-dessus : la répartition par entité est fixée dans l'A.E. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.

Groupement de commande constitué de : VILLE DE CLERMONT-FERRAND CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE Le coordonnateur du groupement de commandes est : La Ville de Clermont-Ferrand. Il s'agit d'un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande, multi-attributaires. Pour chaque lot, les bons de commandes seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum : 3 attributaires (cf. CCAP). Durée de l'accord-cadre : La durée initiale de l'accord-cadre est de 11 mois à compter de la date de notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre pourra être reconduit 2 fois, par période successive de 12 mois (cf. A.E.) S'agissant du montant maximum annuel HT indiqué ci-dessus : la répartition par entité est fixée dans l'A.E. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours.