24FOUR13-ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE DE FOURNITURE DE PIÈCES DETACHEES, CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LA MAINTENANCE DES MATERIELS SERVANT A L'ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA MÉTROPOLE TPM - 10 LOTS

Le marché porte sur l'achat de pièces détachées, consommables et accessoires pour la maintenance des matériels thermiques et électriques servant à l'entretien des espaces verts de la Métropole. Ce marché pourra également être étendu aux pièces détachées, consommables et accessoires pour les petits matériels de voirie. Le marché sera composé de 10 lots. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Nous attirons l'attention du titulaire du lot considéré sur : - Le caractère captif des pièces détachées, consommables et accessoires relevant des lots n°1 à n°9, c'est-à-dire fabriquées en exclusivité par un constructeur : ces pièces ne peuvent être imitées ou reproduites par des compagnies qui fabriquent des pièces pouvant être montées sur plusieurs marques et modèles de matériels de motoculture. - Le caractère adaptable des pièces détachées, consommables et accessoires relevant du lot n°10, dites pièces de rechange de qualité équivalente, pour la réparation de matériels de motoculture toutes marques (hors marques couvertes par les lots n°1 à n°9).