Marché de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides de la CASUD

Appel d'offres

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD

2025-11-16

ServicesPrestations de servicesTotal 800 k€ (maximum)2 lots dès 400 k€
Un avis rectificatif a été publié.
Marché de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides de la CASUD La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs (CSPS) de catégorie 1 et 2 en phase de conception et de réalisation au sens de l'article R.4532-1 du code du Travail, pour les phases de conception et de réalisation de travaux sur les réseaux d'eau de la Communauté d'Agglomération du Sud (CASud). La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 19/12/2025 10:00 (cloturé)

Autres informations

  • Identifiant interne : A25.032

Lots

Missions de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides pour les territoires des communes du Tampon et de l'Entre-Deux

LOT-0001
Services
Le présent lot a pour objet une Missions de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides pour les territoires des communes du Tampon et de l'Entre-Deux. Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 € HT
Identifiant interneLot 1
Durée prévue1 an
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
La durée de chacun des lots court à compter de sa notification jusqu’au 31 décembre de l’année en cours et cela dans la limite des montants maximum annuels. Chacun des lots est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (jusqu'au 31 décembre 2029 maximum). En cas de reconduction, les montants maximum annuels seront également reconduits.

Missions de CSPS à bons de commandes pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides pour les territoires des communes de Saint-Joseph et de Saint-Philippe.

LOT-0002
Services
Le présent lot a pour objet une Missions de CSPS à bons de commande pour les opérations de GEMAPI et réseaux humides pour les territoires de Saint-Joseph et de Saint-Philippe. Ce lot est un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec un maximum annuel de 100 000 Euros HT
Identifiant interneLOT 2
Durée prévue1 an
Montant400 k€ (maximum)
Informations complémentaires de l'avis
La durée de chacun des lots court à compter de sa notification jusqu’au 31 décembre de l’année en cours et cela dans la limite des montants maximum annuels. Chacun des lots est renouvelable trois fois (3) par tacite reconduction, pour une période d'un an calquée sur l'année civile (jusqu'au 31 décembre 2029 maximum). En cas de reconduction, les montants maximum annuels seront également reconduits.

Acheteurs

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD

SIRET: 24974008500033

Adresse379 RUE HUBERT DELISLE, 97838, Le tampon

Fournisseurs

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU SUD

SIRET: 24974008500033

Adresse379 RUE HUBERT DELISLE, 97838, Le tampon

Documents

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