Fourniture des pièces détachées nécessaires à la maintenance préventive et curative du parc Bus de TISSEO marques : HEULIEZ, IVECO, EVOBUS 2 lotsb LOT 3 Pièces spécifiques d'origine constructeur EVOBUS LOT 7 Pièces de rechange d'origine Maintenance moteurb

La consultation est lancée selon une procédure négociée. Chaque lot de l'accord cadre sera attribué à 3 titulaires maximum et lors de la survenance du besoin sur la base d'un marché subséquent, ces titulaires seront systématiquement remis en compétition. Le 1er marché subséquent de chaque lot est attribué en même temps que l'accord cadre à l'entreprise la mieux classée au regard du critère prix appliqué à l'offre remise en réponse au 1er Marché subséquent, conformément aux dispositions prévues au CCAP de l'accord-cadre de rattachement. Chaque marché subséquent sera exécuté par l'émission de bons de commandes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La date faisant courir le délai de validité de l'offre correspond à la date de remise de la dernière offre du candidat dans le cadre des négociations