ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BESOINS D'ALTEMED
Appel d'offres
2025-11-10
Procédure adaptée ouverte (Articles L.2121-1, R.2123-1 1°du Code de la commande publique). La consultation donnera lieu à deux accords-cadres mono-attributaire avec émission de bons de commande sans minimum et avec maximum en application des articles R2162-2, R2162-4 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le marché a une durée ferme d'un an, reconductible une fois un an. La durée maximal du marché ne pourra excéder 2 ans. Le volume maximal de commande pour les 2 lots n'excèdera pas 55 000 euro(s) HT par année, toutes entités confondues, soit 110 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché, soit 24 mois
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-125117
- Procédure : ouverte
- Famille : FNS
- Classification CPV : 71241000
Lots
ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BESOINS D'ALTEMED
LOT-00011 : Etude de faisabilité en extension urbaine. 2 postes : - Poste 1 - Serm Sa3m - Période initiale (12 mois) : 25 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 25 000 euro(s) Ht maximum - Poste 2 - Acm Habitat - Période initiale (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 20 000 euro(s) Ht maximum
ETUDE DE FAISABILITE POUR LES BESOINS D'ALTEMED
LOT-00022 : Etude de faisabilité en renouvellement (Gie Serm Sa3m). - Période initiale (12 mois) : 10 000 euro(s) Ht maximum - Période de reconduction (12 mois) : 10 000 euro(s) Ht maximum
Acheteurs
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