Acquisition de livres scolaires, livres de bibliothèque et matériels pédagogiques, artistiques et audiovisuels pour les établissements scolaires de la commune de Saint-Pierre. Lot 1-2-3

L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.

L'accord-cadre est conclu pour une durée totale de QUATRE (04) ANS à compter de sa date de notification. L'accord-cadre pourra être dénoncé par période annuelle sur décision expresse du représentant du Pouvoir Adjudicateur (1 an à compter de la notification). En cas de dénonciation, le représentant du Pouvoir Adjudicateur devra se prononcer par écrit au moins trois (03) mois avant la fin de chaque période annuelle. Le titulaire restera toutefois engagé jusqu'à la fin de la période en cours. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum de 175 000 euros TTC et un montant maximum de 440 000 Euros TTC sur toute la durée du marché. Les sommes afférentes au marché seront imputées sur les exercices budgétaires correspondants. Le paiement des prestations sera effectué selon les modalités des articles R2191-1 et suivants du code de la commande publique.