Fourniture de pains, viennoiseries et autres spécialités boulangères pour les événements municipaux de la commune de Bezons et son CCAS
Appel d'offres
Centre Communal d'Action Sociale
2025-11-09
Une consultation portant le numéro 2512 ayant pour objet la « Fourniture de pains et viennoiseries pour le groupement de commandes constitué de la commune de Bezons et de son C.C.A.S » a été lancée le 26 mai 2025. Cette consultation faisait l’objet d’une décomposition en deux (2) lots distincts, conformément aux dispositions de l’article L.2113-10 du Code de la commande publique. Le lot n°2, intitulé : « Fourniture de pains, viennoiseries et autres productions boulangères pour les événements municipaux », a été déclaré infructueux pour absence d’offre régulière, la seule offre déposée dans les délais prescrits ayant été déclarée inappropriée au sens de l’article au sens de l’article L.2152-4 du Code de la commande publique en ce qu’elle ne répond pas aux spécifications techniques imposées par les documents de la consultation. La présente consultation concerne la relance de ce marché. Le présent marché public a pour objet la fourniture de pains, viennoiseries et autres spécialités boulangères pour les événements municipaux organisés par la commune de Bezons (95870) et son centre communal d’action sociale (C.C.A.S).
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-124691
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 15811100 - Pain, 15612500 - Produits de boulangerie, 15810000 - Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux
Dates importantes
- Date de clôture : 15/12/2025 11:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
95870 Bezons
- Départements de publication : Val-d'Oise (95)
- Identifiant interne : 2529
Informations complémentaires de l'avis
Modalités de paiement et de financement du marché public. Le marché public sera financé sur les fonds publics de la commune de Bezons et de son CCAS (ressources budgétaires propres). Dans le cadre de l'exécution du marché, des avances et acomptes pourront être versés au titulaire dans le respect des conditions fixées au sein du Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (C.C.A.T.P.). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Lots
Fourniture de pains, viennoiseries et autres spécialités boulangères pour les événements municipaux de la commune de Bezons et son CCAS
LOT-0001Fournitures
Le présent marché public a pour objet la fourniture de pains, viennoiseries et autres spécialités boulangères pour les événements municipaux organisés par la commune de Bezons (95870) et son centre communal d’action sociale (C.C.A.S). Le marché prend la forme d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le pouvoir adjudicateur émettra en fonction de ses besoins, un, ou plusieurs, bon(s) de commande, durant l’exécution du marché public, dans la limite du montant maximum par période fixé. Le montant minimum et le montant maximum de l’accord-cadre sont les suivants : - montant minimum par période : sans ; - montant maximum par période : 60 000 euros HT.
Identifiant interne0
Durée prévue1 an
Montant240 k€ (maximum)
Localisation
95870 Bezons
Adapté aux PME
Acheteurs
Commune de Bezons
SIRET: 21950063400395
Adresse6 avenue Gabriel Péri, 95870, Bezons
Site Webwww.ville-bezons.fr
Documents
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