CAM - Acquisition de papiers sanitaires et savons, et de produits, matériels et équipements de droguerie

Pas d’accès hors ligne aux documents de marché contrairement à ce qui est indiqué dans l’avis. ; Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation L'ouverture des plis n'est pas publique. ; La MEL agit en tant que centrale d'achat pour ses besoins et principalement ceux des communs membres de la MEL. ; Pièces de candidature à remettre (voir règlement de la consultation pour plus de précisions, voir notamment les niveaux minimaux de capacité qui y sont indiqués) : Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger ; lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles ; liste des livraisons de fournitures effectuées au cours des 3 dernières années ; - Pour la présente consultation, la MEL impose la remise d’échantillons. Les échantillons à remettre sont les articles signalés au BPU dans la colonne correspondante, en quantité unitaire dans la mesure du possible. Le détail se trouve au Règlement de la Consultation. - Recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l’avis d’attribution dans les conditions fixées par le Conseil d’Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.

Voir lot 1