Accord-cadre mixte de prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes.

Prestations sylvicoles en forêts publiques départementales : travaux de régénération naturelle, plantations et prestations annexes L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande et par conclusion de marchés subséquents, avec un montant minimum de 10 000 euros par an et par lot et avec un montant maximum fixé à 50 000 euros HT/an pour le lot 1, 90 000 € HT/an pour le lot 2 et 80 000 € HT/an pour le lot 3. La valeur estimée est de 89 000 euros HT, elle est pour 1 an, pour les 3 lots et est sans engagement de la part du Département.