Accord-cadre-Collecte, tri, recyclage, valorisation des résidus métalliques des crémations-2025-2029

Avis d'attribution

Mairie de Niort -Service marchés publics

2025-11-02

Le marché porte sur la prestation de collecte, de tri, de recyclage et de valorisation des résidus métalliques ferreux et non ferreux issus des crémations au crématorium de la Niort, avec reversement d'une partie du rendement financier à l'acheteur.

Informations générales

Autres informations

Localisation :
Crématorium de la Ville de Niort, 290 route de Coulonges, 79000 Niort
  • Identifiant interne : DAFC25_29

Informations complémentaires de l'avis

Les contrats sont consultables dans les locaux de la Collectivité. Cet avis vaut publicité de la décision de signer.

Lots

Accord-cadre-collecte, tri, recyclage, valorisation des résidus métalliques des crémations- 2025-2029

LOT-0001
Services
Le marché porte sur la prestation de collecte, de tri, de recyclage et de valorisation des résidus métalliques ferreux et non ferreux issus des crémations au crématorium de la Niort, avec reversement d'une partie du rendement financier à l'acheteur. Sont concernés les résidus suivants : prothèses médicales ; implants et métaux non ferreux ; métaux ferreux et fer ; métaux précieux ; poignées, clous et vis ; agrafes ; plaque ; pacemakers ; bronze ; zinc ; aluminium ; inox et autres. Il est précisé que ces dernières années, à Niort avec 2 collectes annuelles, ces résidus métalliques ont représenté entre 600 et 900 kg par an. Les recettes versées à l'acheteur servent à la prise en charge financière des obsèques des personnes en situation d'impécuniosité décédées sur le territoire niortais.
Identifiant interneLOT N°1_DAFC25_29
Date de début2025-10-27
Date de fin2026-10-26
Montant (estimation acheteur)30 k€, 120 k€ (maximum)
Localisation
Crématorium de la Ville de Niort, 290 route de Coulonges, 79000 Niort
Informations complémentaires de l'avis
Le présent accord cadre ne prévoit pas de montant minimum. Il fixe un montant maximum annuel de reversement à 30 000 Euros Prix net. La durée du marché est fixée à 1 an à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible 3 fois par tacite reconduction. Date prévisionnelle de début d'exécution : 15 octobre 2025. Accord-cadre mono attributaire Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_n3R_HhQkDn Afin d'être informées prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
Résultats
Accord-cadre Plafond 120 k€
admis : ORTHOMETALS BV
Offres reçues1

Acheteurs

Mairie de Niort -Service marchés publics

ORG-0001

SIRET: 21790191700013

Adresse1 place martin bastard CS 58755, 79027, Niort cedex

Fournisseurs

ORTHOMETALS BV

ORG-0003

Identifiant: RSIN 8158.49.540

AdresseMandeveld 7, 7942, KE MEPPEL
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

Documents

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