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1) Dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du RC) Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique. Lot 1 - Accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. 2) L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. 3) Le marché est reconductible. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification, et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 36 mois.

1) L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. 2) Le marché est reconductible. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 36 mois.

1) Dispositions sur les accords-cadres (art. 1.2 du RC) Le présent marché est passé selon une procédure adaptée, en application des articles R2123-1-1°, R2123-4 et R2123-5 du Code de la commande publique. Lot 3 - Accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande Les prestations font l’objet d’un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons de commande, passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique. En application de l’article R2162-4-2° du même code, il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations de l’accord-cadre s’exécuteront au fur et à mesure de l’émission de bons de commande émis par l’acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. 2) L'ensemble des prestations sera rémunéré par application des prix unitaires aux quantités réellement exécutées. 3) Le marché est reconductible. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification, et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 36 mois.

1) L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. 2) Le marché est reconductible. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 36 mois.

1) L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire. 2) Le marché est reconductible. Le présent marché est conclu pour une période initiale dont la durée commence à sa date de notification et s’achève à l'issue de 12 mois. Ce contrat est reconductible selon les modalités suivantes : Période initiale du marché 12 mois Première période de reconduction 12 mois Deuxième période de reconduction 12 mois Durée totale y compris reconductions 36 mois.