Entretien des abords de voirie (2025-2029)

Ce lot concerne des prestations pour les communes de : La Romagne, La Séguinière, Bégrolles-en-Mauges, Saint-Léger-sous-Cholet, Le May-sur-Èvre, Trémentines, Vezins. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une première période allant de sa notification, jusqu'au 31 janvier 2027, renouvelable, par reconduction expresse, 2 fois par période d'un an. Conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec montant annuel maximum, par période, (périodes définies à l'article E de l'acte d'engagement), comme suit : Montant maximum pour la première période : 145 833,33 Euros HT soit 175 000,00 Euros TTC Montant maximum pour la 2ème et la 3ème périodes (chacune) : 104 166,67 Euros HT soit 125 000,00 Euros TTC Les prix du bordereau des prix seront appliqués aux quantités réellement exécutées.

Ce lot concerne des prestations pour les communes de : Saint-Christophe-du-Bois, La Tessoualle, Maulévrier, Yzernay, Somloire, Les Cerqueux. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une première période allant de sa notification, jusqu'au 31 janvier 2027, renouvelable, par reconduction expresse, 2 fois par période d'un an. Conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec montant annuel maximum, par période, (périodes définies à l'article E de l'acte d'engagement), comme suit : Montant maximum pour la première période : 145 833,33 Euros HT soit 175 000,00 Euros TTC Montant maximum pour la 2ème et la 3ème périodes (chacune) : 104 166,67 Euros HT soit 125 000,00 Euros TTC Les prix du bordereau des prix seront appliqués aux quantités réellement exécutées.

Ce lot concerne des prestations pour les communes de : Nuaillé, Mazières-en-Mauges, Toutlemonde, Chanteloup-les-Bois, Coron, La Plaine, Saint-Paul-du-Bois. Pour Saint-Paul-du-Bois, les prestations ne concernent que 30% du linéaire de voies L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une première période allant de sa notification, jusqu'au 31 janvier 2027, renouvelable, par reconduction expresse, 2 fois par période d'un an. Conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec montant annuel maximum, par période, (périodes définies à l'article E du présent acte d'engagement), comme suit : Montant maximum pour la première période : 104 166,67 Euros HT soit 125 000,00 Euros TTC Montant maximum pour la 2ème et la 3ème périodes (chacune) : 62 500,00 Euros HT soit 75 000,00 Euros TTC Les prix du bordereau des prix seront appliqués aux quantités réellement exécutées.

Ce lot concerne des prestations pour les communes de : Lys-Haut-Layon, Montilliers, Cernusson, Cléré-sur-Layon, Passavant-sur-Layon. L'accord-cadre à bons de commande est passé pour une première période allant de sa notification, jusqu'au 31 janvier 2027, renouvelable, par reconduction expresse, 2 fois par période d'un an. Conformément aux articles R.2113-4 à R.2113-6 du Code de la commande publique, l'accord-cadre à bons de commande est passé avec montant annuel maximum, par période, (périodes définies à l'article E de l'acte d'engagement), comme suit : Montant maximum pour la première période : 166 666,67 Euros HT soit 200 000,00 Euros TTC Montant maximum pour la 2ème et la 3ème périodes (chacune) : 125 000,00 Euros HT soit 150 000,00 Euros TTC Les prix du bordereau des prix seront appliqués aux quantités réellement exécutées.