CATHEDRALE NOTRE-DAME DE PARIS - MARCHE 2025-070 - VEILLE DES MEDIAS FRANCAIS ET ETRANGERS

Il s'agit d'un marché composite, comprenant une partie ordinaire conclue à prix global et forfaitaire et une partie passée sous la forme d'un accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande. La partie du marché relevant de l'accord cadre est conclue sans montant minimum et avec un montant maximum de 100 000 Euros HT sur la durée du marché. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) négocié(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R.2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire.