Déneigement des routes départementales secondaires (1 lot) - Lot n° 5 : ASM Sud - Circuit Castelnau Pégayrols - Le Viala
Appel d'offres
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2025-10-31
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euro H.T. / an.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-120988
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90620000 - Services de déneigement
Dates importantes
- Date de clôture : 01/12/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aveyron (12)
- Identifiant interne : 2025M0169
Lots
ASM SUD - Circuit CASTELNAU PEYGAROLS - LE VIALA
LOT-0005Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 14 novembre 2026 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Identifiant interneLot 5
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté ci-dessous : "Informations sur l’accord-cadre : Nombre maximal de participants : 10." En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.
Ce lot unique est conclu pour une durée de cinq ans à compter de la date de notification du marché. En application de l'article L.2125-1 1° du code de la commande publique, cette durée est justifiée par le fait que son exécution nécessite des investissements amortissables sur une durée à minima de cinq ans.
ASM SUD - Circuit CASTELNAU PEYGAROLS - LE VIALA
LOT-0006Services
Accord-cadre mono-attributaire de services à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000,00 euros HT conformément aux articles R2162-2, R2162- 2° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu à compter de la date de notification de l'accord-cadre jusqu'au 14 novembre 2026 pour la première période.
A la date de renouvellement du contrat, ce dernier pourra être reconduit quatre (4) fois tacitement par période d'un an.
Identifiant interneLot 6
Durée prévue1 an
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Ne pas tenir compte du nombre maximal de participants porté ci-dessous : "
13 - Informations sur l’accord-cadre : Nombre maximal de participants : 10." En effet, les documents de la consultation ne prévoient pas de nombre maximal.
Acheteurs
DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
SIRET: 22120001700012
AdresseDirection des Marchés et de l'Achat Public - CS 43147, 12000, RODEZ
Site Webwww.aveyron.fr
Documents
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