Entretien et réparation des dispositifs de retenue du réseau de la DIRCE

La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande dont la DIRCE est coordonnatrice Lot 1 répartition des maxi État = 5 704 000 € HT et Région = 3 496 000 € HTLe marché comprend une période ferme d’un an et 3 périodes de reconduction. Période ferme = [De la date de notification du marché] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 1 an] Reconduction n°1 = [De la date de notification du marché + 1 an] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 2 ans] Reconduction n°2 = [De la date de notification du marché + 2 ans] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 3 ans] Reconduction n°3 = [De la date de notification du marché + 3 ans] jusqu’à la [veille de la date anniversaire + 4 ans] 1-6.5.1. Clauses sociales (périmètre État) Les conditions d’exécution du marché comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, en conciliant développement économique et progrès social. Il s'agit de l'action d'insertion professionnelle des publics en difficulté décrite à l'article 11 ci-après. 1-6.5.2. Clauses environnementales Conformément à l'article 20.2 du CCAG, les pièces particulières du marché fixent des prescriptions environnementales dans l’exécution du marché notamment pour la réduction des nuisances et la gestion des déchets. Le maître d’ouvrage, par l’intermédiaire du maître d’œuvre, veillera à ce que les engagements pris par le titulaire dans le Plan de Respect de l’Environnement (PRE) soient parfaitement appliqués lors de l’exécution des travaux.

La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande dont la DIRCE est coordonnatriceLot 2 répartition des maxi État = 11 205 000 € HT et Région = 2 295 000 € HT Le marché comprend une période ferme d’un an et 3 périodes de reconduction. Période ferme = [De la date de notification du marché] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 1 an] Reconduction n°1 = [De la date de notification du marché + 1 an] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 2 ans] Reconduction n°2 = [De la date de notification du marché + 2 ans] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 3 ans] Reconduction n°3 = [De la date de notification du marché + 3 ans] jusqu’à la [veille de la date anniversaire + 4 ans] 1-6.5.1. Clauses sociales (périmètre État) Les conditions d’exécution du marché comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, en conciliant développement économique et progrès social. Il s'agit de l'action d'insertion professionnelle des publics en difficulté décrite à l'article 11 ci-après. 1-6.5.2. Clauses environnementales Conformément à l'article 20.2 du CCAG, les pièces particulières du marché fixent des prescriptions environnementales dans l’exécution du marché notamment pour la réduction des nuisances et la gestion des déchets. Le maître d’ouvrage, par l’intermédiaire du maître d’œuvre, veillera à ce que les engagements pris par le titulaire dans le Plan de Respect de l’Environnement (PRE) soient parfaitement appliqués lors de l’exécution des travaux.

La consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande dont la DIRCE est coordonnatriceLe marché comprend une période ferme d’un an et 3 périodes de reconduction. Période ferme = [De la date de notification du marché] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 1 an] Reconduction n°1 = [De la date de notification du marché + 1 an] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 2 ans] Reconduction n°2 = [De la date de notification du marché + 2 ans] jusqu’à [la veille de la date anniversaire + 3 ans] Reconduction n°3 = [De la date de notification du marché + 3 ans] jusqu’à la [veille de la date anniversaire + 4 ans] 1-6.5.1. Clauses sociales (périmètre État) Les conditions d’exécution du marché comportent des éléments à caractère social qui prennent en compte les objectifs de développement durable, en conciliant développement économique et progrès social. Il s'agit de l'action d'insertion professionnelle des publics en difficulté décrite à l'article 11 ci-après. 1-6.5.2. Clauses environnementales Conformément à l'article 20.2 du CCAG, les pièces particulières du marché fixent des prescriptions environnementales dans l’exécution du marché notamment pour la réduction des nuisances et la gestion des déchets. Le maître d’ouvrage, par l’intermédiaire du maître d’œuvre, veillera à ce que les engagements pris par le titulaire dans le Plan de Respect de l’Environnement (PRE) soient parfaitement appliqués lors de l’exécution des travaux.