Accord Cadre à marchés subséquents de travaux d'entretien, de réparation, d'amélioration, mise aux normes des bâtiments de Bièvre Isère Communauté

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.
Les prestations concernent des travaux de type entretien, réparation, amélioration, mise aux normes, petite rénovation /remise en état, sur l'ensemble des bâtiments, pour des opérations de faible envergure, faisant intervenir, de manière simultanée ou successive, un ou plusieurs corps d'état.