Marché de services: Accord-cadre à bons de commande de fouilles archéologiques

La présente consultation concerne des prestations de fouilles archéologiques dans le cadre de l'opération de Tramway Est -Ouest de Caen la mer. Conformément à l'arrêté n°28-2024-557 du 18 décembre 2024 (en annexe 1 du CCAP), les prestations comportent notamment : • La complétion de l'étude archivistique et iconographique commencée lors du diagnostic archéologique. • Une fouille stratigraphique classique des zones « en rouge » (voir plans de fouilles en annexe 1 du CCAP). • Une surveillance des travaux de terrassement dans les zones « en vert » (voir plans de fouilles en annexe 1 du CCAP). Cette surveillance pourra être accompagnée de courtes périodes de fouille manuelle et d'enregistrement. • L'éventuelle découverte de sépultures donnera lieu à une commande supplémentaire couvrant chaque dizaine de sépultures, • La réalisation des analyses paléo-environnementales et les datations radiocarbone pourront donner lieu à la mise en place d'une commande supplémentaire, pour chaque type d'analyse. • La rédaction d'un rapport de fouille. La surface totale de la prescription est de 9211 m2 (5810 m2 en fouille stratigraphique classique et 3401 m2 en fouille sous la forme de simple surveillance de travaux). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire dont le montant maximum s'élève à 900 000 Euros HT