ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR L'ENTRETIEN ET LA REPARATION DES DIFFERENTES POMPES ET CIRCULATEURS DU RESEAU DE CHALEUR DE LA COURNEUVE ET D'EPINAY-SUR-SEINE, PIERREFITTE-SUR-SEINE (CD DE SAINT-DENIS) ET VILLETANEUSE
Appel d'offres
Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
2025-10-23
La présente consultation concerne : Accord-cadre à bons de commande pour l'entretien et la réparation des différentes pompes et circulateurs du réseau de chaleur de La Courneuve & d'Epinay-sur-Seine, Pierrefitte-sur-Seine commune déléguée de Saint-Denis et Villetaneuse Le marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-118433
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 50511000 - Services de réparation et d'entretien de pompes
Dates importantes
- Date de clôture : 24/11/2025 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Seine-Saint-Denis (93)
Lots
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique.
LOT-0001Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Le présent marché est passé selon une procédure adaptée soumise aux dispositions des articles R.2123-1, R.2123-4, R.2123-5, R.2123-6 du code de la commande publique.
LOT-0002Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R2162-13, R.2162-14 du code de la commande publique. Les prestations objet du présent accord-cadre seront exécutées au fur et à mesure de l'émission des bons de commande.
Acheteurs
Syndicat Mixte des Réseaux d'Energie Calorifique
SIRET: 25930028300035
Documents
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