ACCOMPAGNEMENT DES ALLOCATAIRES DU RSA TRAVAILLEURS NON SALARIES (ARSA-TNS) DU DEPARTEMENT DU DOUBS

Appel d'offres

Département du Doubs

2025-10-24

ServicesPrestations de servicesTotal 925 k€ (estimé)4 lots dès 175 k€
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur entreprise ou d'abandon de leur projet d'activité en cas de constatation d'absence de viabilité durable de l'entreprise dans le cadre des missions confiées au Service insertion sociale et professionnelle (SISP) au sein du Conseil Départemental du Doubs

Informations générales

Dates importantes

  • Date de clôture : 17 novembre 2025 à 12:00 (cloturé)

Autres informations

Localisation :
Département du Doubs, 25000 Besançon
  • Départements de publication : Doubs (25)
  • Identifiant interne : 2025DASL0003

Informations complémentaires de l'avis

La date de début de l'accord-cadre indiquée dans l'avis du 01/01/2026 n'est pas contractuelle. L'accord-cadre débute à compter de la réunion de lancement pour une durée de 4 ans

Lots

Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat

LOT-0001
Services
Accompagnement professionnel : secteur de l'artisanat
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Montant175 k€
Localisation
Département du Doubs, 25000 Besançon

Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles

LOT-0002
Services
Accompagnement professionnel : secteur des activités artistiques et culturelles
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Montant175 k€
Localisation
Département du Doubs, 25000 Besançon

Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales

LOT-0003
Services
Accompagnement professionnel : secteurs du commerce, de l'industrie et des professions libérales
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Montant400 k€
Localisation
Département du Doubs, 25000 Besançon

Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNS rencontrant des freins sociaux avérés

LOT-0004
Services
Accompagnement socio-professionnel : publics allocataires TNS rencontrant des freins sociaux avérés
Durée prévue4 ans
Date de début2026-01-01
Montant175 k€
Localisation
Département du Doubs, 25000 Besançon

Acheteurs

Département du Doubs

SIREN (déduit): 222500019

AdresseHôtel du Département, 25031, Besancon Cedex
Site Webwww.doubs.fr

Documents

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