Travaux de fontainerie, d’entretien, de réparation et d’extension des réseaux d’adduction d’eau dans les bois, espaces verts et cimetières de la ville de Paris.

La Ville de Paris est coordonnateur du groupement de commandes avec l’École du Breuil pour le lot 1. La consultation comporte une règle de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation. Pour tous les lots, la durée du marché est de 24 mois, à compter de la plus tardive des deux dates suivantes : Sa date de notification au titulaire / Le 26/04/2026. Les marchés sont reconductibles une fois tacitement. Les critères de jugement des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation et les motifs d'exclusion touchant les opérateurs économiques sont listés aux articles L.2141-1 à 14 du code de la commande publique et au règlement de la consultation (art. 4.2). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au(x) titulaire(s) des marchés la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires. Les marchés comportent des dispositions à caractère environnementale décrites à l'article 1.6.2 du CCAP. En outre, les soumissionnaires retenus pour les lots 1 et 2 devront mettre en œuvre une démarche d'insertion au bénéfice de personnes éloignées de l'emploi, dans le cadre de l'exécution des marchés, dans les conditions précisées à l'article 1.6.1 du CCAP. Enfin, les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l'exécution des marchés, une démarche d'amélioration continue de la qualité de leurs pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.