2024-ESID-TLN-0174- BNT-Accord-cadre relatif aux travaux d'entretien des stands et des purges de buttes de tir.

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'ensemble des prestations relatives aux divers travaux d'entretien des stands et purges des buttes de tir de la base de défense de Toulon, de compétence du SID Méditerranée. La zone géographique concerne tous les sites de la Base de Défense de Toulon et notamment les communes suivantes : Toulon, Saint-Mandrier, Hyères. Le présent accord-cadre est mono-attributaire, passé selon la procédure adaptée, en application des articles L. 2320-1, L. 2323-1 et R2323-1 à R.2323-3 du code de la commande publique. Il s'exécute par bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2362-1 à R.2362-6 et R.2362-8 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum pour la durée maximale de sept (7) ans, et avec un montant maximum de 3 000 000 euros HT pour la durée maximale de sept (7) ans. Conclu pour une durée de 1 an, il est reconductible six (6) fois.