Prestations de transport en commun de personnes
Appel d'offres
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
2025-10-15
La présente consultation concerne des prestations de transport en commun de personnes, sous la forme d'un accord-cadre mixte mono-attributaire, avec un montant maximum s'exécutant par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement une fois pour une période d'un an. Montant maximum annuel : 75 000 € HT.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-114743
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 60140000 - Transport non régulier de passagers
Dates importantes
- Date de clôture : 12/11/2025 12:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Pas-de-Calais (62)
Acheteurs
Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
SIRET: 20007246000013
Documents
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