PLANTATION ET ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE
Appel d'offres
Mairie de Corbeil Essonnes
2025-02-01
La consultation a pour objet la réalisation de prestations de plantation et d'entretien du patrimoine arboré.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-11405
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Contrat : Contrat de concession
- Classification CPV : 77341000 - Élagage des arbres, 77211600 - Plantation d'arbres par ensemencement
Dates importantes
- Date de clôture : 06/03/2025 09:00 (cloturé)
Autres informations
Localisation :
91100 CORBEIL-ESSONNES
- Départements de publication : Essonne (91)
- Identifiant interne : PATRIMOINE ARBORE
Lots
Entretien du patrimoine arboré
LOT-0001Les prestations du lot n° 1 ont pour objet l'entretien du patrimoine arboré.
Identifiant interneLOT 1
Durée prévue1 an
Localisation
91100 CORBEIL-ESSONNES
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 350 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Plantation d'arbres et d'arbustes
LOT-0002Les prestations du lot n° 2 ont pour objet la plantation d'arbres et d'arbustes.
Identifiant interneLOT N° 2
Durée prévue1 an
Localisation
91100 CORBEIL-ESSONNES
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 200 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Diagnostic phytosanitaire
LOT-0003Les prestations du lot n° 3 ont pour objet la réalisation de diagnostic phytosanitaire.
Identifiant interneLOT N° 3
Durée prévue1 an
Localisation
91100 CORBEIL-ESSONNES
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 300 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Acquisition d'arbres et d'arbustes
LOT-0004Les prestations du lot n° 4 ont pour objet l'acquisition d'arbres et d'arbustes.
Identifiant interneLOT N° 4
Durée prévue1 an
Localisation
91100 CORBEIL-ESSONNES
Adapté aux PME
Informations complémentaires de l'avis
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé en application des articles L.2120-1 3°, L.2124-2, R.2124-2 1°, R. 2161-2 à 5, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 250 000,00 euros H.T.
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification pour une durée d'un an. Il est ensuite reconductible expressément trois fois pour une nouvelle période d'un an, dans la limite de 4 ans.
Acheteurs
Documents
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