Le présent marché a pour objet l’acquisition (fourniture, installation et mise en service) de cabines de pléthysmographie et des logiciels associés ainsi que la maintenance, l’évolution logicielle et la formation.

Le présent marché est un accord-cadre composite mono-attributaire conclu avec un maximum fixé à 650 000 € HT, sur la durée totale (reconductions comprises et toutes composantes confondues). Les 2 composantes s’exécutent par émission de bon de commandes. L’accord-cadre prend effet à compter de la date de réception de la notification du marché au titulaire conformément à l’article R.2182-4 du code de la commande publique. Il est conclu pour une durée maximale de 10 ans sous réserve des dispositions ci-dessous. Composante 1 : achat, installation et mise en service du matériel et des logiciels associés cabines et serveur : les bons de commandes pourront être émis pendant une première période de 12 mois reconductible tacitement 3 fois 12 mois, soit pendant une durée maximale de 4 ans. Composante 2 : maintenance à l’attachement préventive, curative, main d’œuvre et déplacement, la fourniture de pièces détachées, accessoires et consommables : les bons de commandes pourront être émis pendant toute la période de validité de l'accord cadre, soit pour une période initiale de 12 mois reconductible tacitement 9 fois par période de 12 mois, post garantie de la première machine acquise sur ce marché.