Prestations de services d'assurances pour le Conservatoire National des Arts et Métiers - Cnam
Appel d'offres
2025-10-12
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le Conservatoire National des Arts et Métiers (Cnam) couvrant les risques spécifiés dans les cahiers des clauses techniques particulières (CCTP) et leurs annexes.
Informations générales
Dates importantes
- Date de clôture : 14/11/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Charente (16), Manche (50), Sarthe (72), Paris (75), Yvelines (78), Seine-Saint-Denis (93)
- Avis liés: Appel d'offres N° 25-122480 (2025-11-05)
- Identifiant interne : 25-010
Lots
Dommages aux biens 1ère ligne
LOT-0001Les prestations incluses dans le lot n°1 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°1.
Dommages aux biens 2ème ligne
LOT-0004Les prestations incluses dans le lot n°2 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°2.
Tous risques expositions
LOT-0005Les prestations incluses dans le lot n°3 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°3.
Responsabilité civile
LOT-0006Les prestations incluses dans le lot n°4 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°4.
Assistance Rapatriement
LOT-0007Les prestations incluses dans le lot n°5 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°5.
Responsabilité civile des mandataires sociaux
LOT-0008Les prestations incluses dans le lot n°6 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°6.
Flotte automobile
LOT-0009Les prestations incluses dans le lot n°7 sont spécifiées par le CCTP et l'annexe à l'acte d'engagement du lot n°7.
Acheteurs
CNAM - Conservatoire national des arts et métiers
ORG-0001SIRET: 19753471200017
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