25049PRP – Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs
Appel d'offres
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau
2025-10-10
Une attribution a été publiée.
Fourniture et livraison de composteurs individuels et collectifs Marché réservé à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d’aide par le travail selon l’article L2113-12 du Code de la commande publique.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-112062
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 39234000 - Caisses à compost
Dates importantes
- Date de clôture : 30/10/2025 10:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Saône-et-Loire (71)
- Identifiant interne : 25049PRP
Informations complémentaires de l'avis
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7
Lots
Composteurs individuels
LOT-0001Fournitures
Durée prévue3 ans
Adapté aux PME
Composteurs collectifs
LOT-0002Fournitures
Durée prévue3 ans
Adapté aux PME
Acheteurs
Communauté urbaine Le Creusot - Montceau
SIRET: 24710029000011
AdresseChâteau de la Verrerie, 71200, Le Creusot
Site Webwww.creusot-montceau.org
Documents
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