ACCORD CADRE AMENAGEMENT DE TERRAINS ENLEVEMENT DE SEPULTURES
Appel d'offres
Ville de Sotteville-lès-Rouen
2025-10-08
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100000.0 Euro(s) H.T.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord cadre concerne l'aménagement de terrains, enlèvement de sépultures. Les conditions dans lesquelles elles devront être réalisées sont détaillées dans le cahier des charges.
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le présent accord cadre concerne l'aménagement de terrains, enlèvement de sépultures. Les conditions dans lesquelles elles devront être réalisées sont détaillées dans le cahier des charges.
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-112037
- Procédure : Procédure adaptée
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 45215400 - Cimetière
Dates importantes
- Date de clôture : 29/10/2025 12:00 (cloturé)
Visite obligatoire
Les candidats devront obligatoirement effectuer la visite du site. Le certificat de visite étant une pièce obligatoire du dossier à remettre par le candidat. Il conviendra de contacter Madame Delphine Baykal à la mairie au 02.35.63.60.87. (Aucune visite ne sera possible au-délà du 24 octobre 2025
Autres informations
Durée prévue : 1 an
Localisation :
Cimetière de Sotteville-lès-Rouen 173 avenue du 14 Juillet, 76300 - Sotteville-lès-rouen
- Départements de publication : Eure (27), Seine-Maritime (76)
Acheteurs
Documents
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