Collecte et traitement des déchets (8 lots)

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Si l'offre de base est attribuée, le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030. Si l'offre variante est attribuée, le marché est conclu pour une période ferme allant du 01/02/2026 (ou de la date de notification, si ultérieure) au 31/01/2031, il ne sera pas reconductible. Dans le cas de la variante, la durée de l'accord-cadre déroge à la durée de principe car son exécution est prévue pour une durée d'amortissement des investissements réalisés supérieure à 4 ans, afin d'optimiser les offres financières.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Si l'offre de base est attribuée, le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030. Si l'offre variante est attribuée, le marché est conclu pour une période ferme allant du 01/02/2026 (ou de la date de notification, si ultérieure) au 31/01/2031, il ne sera pas reconductible. Dans le cas de la variante, la durée de l'accord-cadre déroge à la durée de principe car son exécution est prévue pour une durée d'amortissement des investissements réalisés supérieure à 4 ans, afin d'optimiser les offres financières.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Si l'offre de base est attribuée, le marché pourra éventuellement être reconduit 1 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030. Si l'offre variante est attribuée, le marché est conclu pour une période ferme allant du 01/02/2026 (ou de la date de notification, si ultérieure) au 31/01/2031, il ne sera pas reconductible. Dans le cas de la variante, la durée de l'accord-cadre déroge à la durée de principe car son exécution est prévue pour une durée d'amortissement des investissements réalisés supérieure à 4 ans, afin d'optimiser les offres financières.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 3 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.

Le marché est un accord-cadre mono-attributaire qui s’exécutera au fur et à mesure de l’émission de bons de commande. Il est conclu seulement avec un maximum en valeur. A titre indicatif, les quantités estimatives sont renseignées dans le dossier de consultation. Le marché pourra éventuellement être reconduit 2 fois de manière TACITE pour une nouvelle durée de 12 mois à compter de sa date d’anniversaire, soit jusqu’au 31/01/2030.