Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
Avis d'attribution
2025-10-04
Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.
Informations générales
Autres informations
Localisation :
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS)., 21200 BEAUNE
- Départements de publication : Côte-d'Or (21)
- Identifiant interne : 2025C26
Lots
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
LOT-0001Travaux
Identifiant interne2025C26
Date de début2025-10-15
Date de fin2029-02-04
Localisation
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS)., 21200 Beaune
Résultats
Montant de l'attribution1.38 M€ attribué à SAS COGNARD BTP
Offres reçues4
Acheteurs
Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud
ORG-0001SIRET: 20000668200013
Adresse14 rue Philippe Trinquet, 21200, BEAUNE
Fournisseurs
SAS COGNARD BTP
ORG-0003SIRET: 51792604400010
Adresse2 route de Givry, 71150, Chagny
Lots attribués
LOT-00011.38 M€
Documents
Appels d'offres similaires
25 févr. 2026 | Clôture:Date de clôture: 27 mars 2026, 11:00
TravauxTravaux dans l'eau
7 mars 2026 | Clôture:Date de clôture: 10 avr. 2026, 10:00
ServicesAssainissement
12 mars 2026 | Clôture:Date de clôture: 10 avr. 2026, 12:00
TravauxBoisEspaces vertsOuvrage métallique5.20 M€ (maximum)