logo
Connexion

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

Avis d'attribution

Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

2025-10-04

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire à bons de commande passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert conclu en application des articles L1212-1 et L1212-3, L2124-1, L2125-1-1° et des articles R2124-1 et R2124-2, R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. L'accord cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000 Euros HT sur la durée du marché. Le marché est conclu à compter de la notification du 1er bon de commande jusqu'au 4 février 2029.

Informations générales

Autres informations

Localisation :
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS)., 21200 BEAUNE
  • Identifiant interne : 2025C26
Voir l'historique (2 avis)

Lots

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande - Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

LOT-0001
Travaux
Identifiant interne2025C26
Date de début2025-10-15
Date de fin2029-02-04
Localisation
Les prestations s'exécuteront sur le territoire de la Communauté d'Agglomération (CABCS)., 21200 Beaune
Informations complémentaires de l'avis
L'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, attribué le 5 septembre 2025, a été signé et notifié le 24/09/2025 à l'entreprise SAS COGNARD BTP, pour les prix figurant au Bordereau des Prix (BP) appliqués aux quantités réellement exécutées et pour un montant de simulation de 1 379 895 Euros HT. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 5 200 000Euros HT sur la durée du marché. Les pièces du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique et des Achats située 4 rue du Moulin Perpreuil, 21200 Beaune, sur rendez-vous, du lundi au vendredi de 10h à 12h et de 14h à 16h. Tel : 0380245720. Courriel : Voir l’e-mail
Résultats
Accord-cadre Plafond 5.20 M€
admis : SAS COGNARD BTP
Offres reçues4

Acheteurs

Communauté d'Agglomération Beaune Côte et Sud

ORG-0001

SIRET: 20000668200013

Adresse14 rue Philippe Trinquet, 21200, BEAUNE

Fournisseurs

SAS COGNARD BTP

ORG-0003

SIRET: 51792604400010

Adresse2 route de Givry, 71150, Chagny
Lots attribués
LOT-0001 admis (accord-cadre)

Documents

Recevez les appels d'offres pertinents pour votre activité

Créez votre compte et laissez Akkel surveiller les nouvelles publications pour vous.

Créer un compte

Essai gratuit 21 jours. Voir les tarifs

Appels d'offres similaires

Accord cadre à bons de commande mono attributaire pour les travaux de déplacement et renouvellement de canalisations d’eau potable sur le territoire de la CAESM et hors CAESM pour les communes du Robert, Saint-Joseph et Lamentin

Communauté d'Agglomération de l'Espace Sud Martinique (972)

Clôture: 23 sept. 2026, 16:00

TravauxAlimentation en eau potableTotal 72 M€ (maximum)2 lots dès 3.60 M€

Entretien de talus et curage de fossés

Commune de Rochefort du Gard

Clôture: 1 oct. 2026, 12:00

ServicesEspaces verts140 k€ (estimé)

Accord-cadre mono attributaire à bons de commande : Travaux pour la sécurité sanitaire des sites de stockage d’eau potable

Eau17 (17)

Clôture: 28 sept. 2026, 12:00

TravauxAlarmePorte automatique, portailMatériel de sécurité +2Total 2 M€ (maximum)2 lots