Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande relatif à la location de véhicules 7 places et de véhicules 9 places de type minibus - RELANCE - Lot 2-.

Lot 2 : Relance - Lot n°2 : Location de véhicules 7 places et de véhicules 9 places de type minibus pour le compte du CMAS de Troyes Attribution : attribué à 1 entreprise(s) - MASSOUTRE LOCATIONS (32445680500484) Notifié le 18/09/2025 Attribué pour les prix du bordereau des prix unitaires dans la limite d'un montant maximum annuel fixé à 4000 euros HT et reconductible deux fois pour une période d'un an. Autres informations : Rappel des critères de jugement des offres : Prix des prestations au regard au Détail Quantitatif Estimatif, noté sur 10 points, pondération 80%, jugé au regard : - du montant du détail quantitatif estimatif, noté sur 8 points, - des montants des franchises indiquées à l’article « G » des actes d’engagement, notés sur 2 points et décomposés comme suit : des véhicules 7 places (1 point), des véhicules 9 places de type minibus (1 point). Valeur technique, jugée au regard de la fiche contact et technique remise par le candidat, noté sur 10 points, pondération 20% : Sera examiné la procédure en cas de défaillance technique et moyens de secours (panne de véhicule). Emission des bons de commande et Durée de location des véhicules. Les bons de commande seront transmis au titulaire par courriel au moins 72h00 avant leur prise en possession. Toutefois, le pouvoir adjudicateur pourra exceptionnellement, être amené, à demander au titulaire la mise à disposition d’un véhicule dans les 24h00 qui suivent sa demande. Le type de véhicule loué ainsi que sa durée de mise à disposition seront indiqués dans chaque bon de commande. La durée de location courra donc à compter de la prise du véhicule (procédure de retrait) et prendra fin à la restitution du véhicule (procédure de restitution). ATTENTION : pour les locations des véhicules pendant la période des grandes vacances scolaires (juillet / aout), le membre du groupement adressera les bons de commandes au titulaire 8 semaines avant le début de la location. Les bons de commande pourront être émis au plus tard jusqu’au dernier jour de validité de l’accord-cadre.