Etude hydraulique de la Mue sur les communes de Rots, Rosel et Cairon

L'objet de ce contrat est : étude hydraulique de la Mue sur les communes de Rots, Rosel et Cairon. Le présent contrat est un marché "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires selon les phases. Dans le cadre de ses compétences en matière de Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI), la Communauté Urbaine Caen La Mer met en oeuvre des actions de gestions des milieux aquatiques et de restauration de la continuité écologique des cours d'eau. Ces actions visent à atteindre le bon état écologique des cours d'eau, en favorisant la circulation des poissons migrateurs et le transfert de sédiments, conformément aux objectifs règlementaires fixés notamment par la Directive Cadre sur l'Eau (DCE)