Travaux de renaturation du ruisseau de Porcé

Marché ordinaire de travaux passé en procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique). Procédure non allotie. Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. Conditions particulières : -Clause sociale : Ce marché comporte une prestation d'insertion professionnelle de publics en difficulté -Clause environnementale - Des certificats de qualification professionnelle sont nécessaires à l'exécution du marché (cf. Règlement de la Consultation)