Prestations d'entretien et de nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger-.
Appel d'offres
Commune de Troyes
2025-09-25
Une attribution a été publiée.
Les prestations concernent l’entretien et le nettoyage des locaux de la Ville de Troyes, de Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et ses annexes ainsi que le bordereau de prix unitaires (BPU).
Groupement de commandes dont la ville de Troyes est le coordonnateur.
Conformément à l’article L2113-10 du Code de la commande publique, la présente consultation est décomposée en 21 lots.
Lot n°1 Etablissements scolaires n°1 de la Ville de Troyes :
Lot n°2 Etablissements scolaires n°2 de la Ville de Troyes :
Lot n°3 Etablissements scolaires n°3 de la Ville de Troyes :
Lot n°4 Maisons de quartier et salles diverses de la Ville de Troyes :
Lot n°5 Equipements sportifs de la Ville de Troyes :
Lot n°6 Marché central des Halles de la Ville de Troyes :
Lot n°7 Hôtel de Ville de la Ville de Troyes :
Lot n°8 Locaux Administratifs divers de la Ville de Troyes :
Lot n°9 Locaux Associatifs de la Ville de Troyes : Maison des Associations, Maison des Syndicats, Accueil associatif Schuman, Maison du Tourisme, Espace Baltet
Lot n°10 : Centre Technique Municipal de la Ville de Troyes :
Lot n°11 : Hôtel des Sécurités de la Ville de Troyes :
Lot n°12 : Etablissements à vocation culturelle de la Ville de Troyes :
Lot n°13 Etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs de la Ville de Troyes :
Lot n°14 : Nettoyage spécifiques de la Ville de Troyes
Lot n°15 : Groupe scolaire international et locaux mutualisés Jules Guesde de la Ville de Troyes :
Lot n°16 : Bâtiments de la Maison du Boulanger
Lot n°17 : Médiathèque Jacques Chirac de Troyes Champagne Métropole
Lot n°18 : Bâtiments administratifs de Troyes Champagne Métropole (Siège Troyes Champagne Métropole, Hôtel d’entreprises « le Phare »)
Lot n°19 : Bâtiments divers de Troyes Champagne Métropole (Stade de l’Aube hors gradins et secteur sportif, , Local Rivières, Local Bacs, Maison Médicale Estissac, Maison France Services Estissac, Cimetière Intercommunal de Rosières, Station d’épuration Barberey-Saint-Sulpice)
Lot n°20 : Gradins Stade de l’Aube de Troyes Champagne Métropole
Lot n°21 : Nettoyages spécifiques de Troyes Champagne Métropole
En application de l’article R.2113-1 du Code de la Commande Publique, les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Aucune limite n’a été fixée quant à l’attribution des lots à un même soumissionnaire.
La présente consultation ne concerne que les lots 1 à 15, 17 à 19 et 21.
Quant aux lots 16 et 20, il feront l'objet d'une consultation distincte et ultérieure.
Clause d’insertion sociale – Insertion par l’activité économique
Pour promouvoir l’emploi et combattre l’exclusion, La Ville de Troyes souhaite faire appel à ses partenaires privilégiés que sont les entreprises répondant à ses appels à la concurrence.
En application des articles L2112-2 et L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie quelle qu’elle soit est invitée, pour l'exécution du lot n°15, à proposer une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières.
Une visite des lieux est obligatoire HORMIS POUR LES LOTS 14 et 21.
Pour chacun l’ensemble des lots (hormis le 14 et 21), une visite complète de l’intégralité des sites est obligatoire. Dans l’hypothèse où un site n’est pas visité par le candidat, le représentant du pouvoir adjudicateur ne validera pas le circuit de visite et ne signera pas l’attestation de visite du lot concerné.
Les visites seront organisées du 4 octobre 2025 au 15 octobre 2025.
Afin d’organiser ces visites en fonction du planning interne de tous les établissements, le candidat devra prendre contact avant le 3 octobre 2025 à 17h00 ( se référer au réglement de la consultation).
Informations générales
- Appel d'offres N° 25-105930
- Procédure : Appel d'offres ouvert
- Technique d'achat : Accord-cadre
- Classification CPV : 90910000 - Services de nettoyage
Dates importantes
- Date de clôture : 03/11/2025 16:00 (cloturé)
Autres informations
- Départements de publication : Aube (10)
- Identifiant interne : Nettoyage2025
Informations complémentaires de l'avis
Conformément aux dispositions des articles L2125-1.1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu, à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande.
Certains lots seront traités à prix mixtes avec :
• Un prix global et forfaitaire ; ce prix correspond au nettoyage courant et régulier desdits locaux.
• Des prix unitaires qui seront utilisés, en cas de besoin, à l’initiative des seuls pouvoirs adjudicateurs pour des besoins dits occasionnels ou non réguliers.
Il s’agit des lots 1 à 12, 15 à 19.
Les lots 13, 14, 20 et 21 seront, quant à eux, traités uniquement à prix unitaires.
Modalités de financement et de paiement
Financement : sur le budget propre de chaque entité du groupement
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
Avance : il sera fait application de l’article 5-6 du CCAP.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l’article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points. Le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
Forme juridique de l'attributaire
Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R.2142-21-1° du Code de la Commande Publique.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R.2142-24 du Code de la Commande Publique.
La présentation de variante, quel que soit son objet, n’est pas autorisées dans le cadre de la présente consultation. A défaut, la variante du candidat ou du groupement de candidat sera déclarée irrecevable et rejetée sans être analysée.
Il n’est pas prévu de prestations supplémentaires éventuelles.
Une visite des lieux est obligatoire HORMIS POUR LES LOTS 14 et 21.
Lots
Lot n°1 Etablissements scolaires n°1
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 492 500 €
Durée prévue1 an
Lot n°2 Etablissements scolaires n°2
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 460 800 €
Durée prévue1 an
Lot n°3 Etablissements scolaires n°3
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 450 500 €
Durée prévue1 an
Lot n°4 Maisons de quartier et salles diverses
Services
prix mixtes DPGF ET BPUmaximum annuel HT : 235 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°5 Equipements sportifs
Services
prix mixtes DPGF ET BPUmaximum annuel HT : 105 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°6 Marché central des Halles
Services
prix mixtes DPGF ET BPUmaximum annuel HT : 160 900 €
Durée prévue1 an
Lot n°7 Hôtel de Ville
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 154 500 €
Durée prévue1 an
Lot n°8 Locaux Administratifs divers
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 120 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°9 Locaux Associatifs
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 104 200 €
Durée prévue1 an
Lot n°10 : Centre Technique Municipal
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 117 500 €
Durée prévue1 an
Lot n°11 : Hôtel des Sécurités
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 59 500 €
Durée prévue1 an
Lot n°12 : Etablissements à vocation culturelle
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 151 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°13 Etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 125 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°14 : Nettoyage spécifiques Ville de Troyes
Services
prix mixtes DPGF ET BPUmaximum annuel HT : 75 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°15 : Groupe scolaire international et locaux mutualisés Jules Guesde
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 175 000 €
Durée prévue1 an
Lot n°17 : Médiathèque Jacques Chirac
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 230 800 €
Identifiant interne17
Durée prévue1 an
Lot n°18 : Bâtiments administratifs Troyes Champagne Métropole
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 190 000 €
Identifiant interne18
Durée prévue1 an
Lot n°19 : Bâtiments divers Troyes Champagne Métropole
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 145 000 €
Identifiant interne19
Durée prévue1 an
Lot n°21 : Nettoyages spécifiques Troyes Champagne Métropole
Services
prix mixtes DPGF ET BPU maximum annuel HT : 83 000 €
Identifiant interne21
Durée prévue1 an
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