Fourniture et marquage d'objets promotionnels

Ce marché est un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec montant maximum annuel de 60 000 euro(s) HT, multi-attributaires de fournitures. Il sera attribué à trois fournisseurs maximum, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres reçus lors de la consultation. Le contrat prendra effet au 2 février 2026 sous réserve que la notification intervienne avant cette date. A défaut, le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les bons de commande sont attribués en cascade dans les conditions prévues à l'article 3 du CCAP : les bons de commande seront attribués en priorité au titulaire classé en première position. Le contrat est reconductible, de manière tacite, 2 fois pour une période de 12 mois