Fourniture de dispositifs médicaux spécialisés de Cardiologie et radiologie interventionnelle, de chirurgie vasculaires et chirurgie cardiaque, et de pneumologie pour le CHU de POITIERS (sites de Poitiers et de Châtellerault)

Pour tous les lots excepté les lots 3-4-6-8-9-10-12 Chaque accord-cadre sera mono-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les marchés subséquents et les bons de commande ne seront attribués qu'à l'opérateur retenu à l'issu de l'accord-cadre concerné. Pour les lots 3-6-8-10-12 Chaque accord-cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 2 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Pour les lots 4-9 Chaque accord-cadre sera multi-attributaire en application des Articles R2162-1 et suivants du code de la commande publique : sous réserve d'un nombre suffisant d'offres, 3 attributaires seront retenus à l'issue de chaque accord-cadre. Chaque accord-cadre est conclu pour une période contractuelle initiale allant de sa date de notification au 30/04/2026. Chaque accord-cadre pourra être reconduit 3 fois par période de 12 mois soit jusqu'au 30/04/2029. La durée totale de chaque accord-cadre ne pourra excéder une durée maximale de 4 ans à compter de sa date de notification. Chaque accord-cadre est conclu avec un engagement, sur une quantité maximale mentionnée dans le tableau « état des besoins du DCE2 ». La procédure est composée de 23 lots définis dans le tableau « état des besoins du DCE2 ».