FOURNITURE D AGREGATS

La consultation concerne la fourniture des agrégats et la livraison franco de port. Elle est décomposée en deux lots : lot 1 - Concassé diorite – Ecograve – Calcaire des Pyrénées; lot 2 : Concassé diorite – Ecograve – Calcaire des Pyrénées. Le présent marché est mono-attributaire. Il prend la forme d’un accord-cadre exécuté à mesure de l’émission de bon de commande comme prévu aux articles L.2125-1-1°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est passé à prix unitaires. Ceux-ci sont révisables suivant les conditions énumérées au présent C.C.P. L’accord-cadre est passé dans les limites de : Lot 1 : 2 000 € H.T./an minimum et 20 000 € H.T./an maximum; Lot 2 : 10 000 € H.T./an minimum et 30 000 € H.T./an maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’exécution d’un (1) an à compter du 01/01/2026. Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale de l’accord-cadre (période initiale et reconductions) ne pouvant excéder quatre (4) ans.