Travaux d'entretien, de grosses réparations et de travaux neufs dans le cadre du groupement de commandes coordonné par le Département de l'Aveyron (lot n°11 : Occultations)

Accord-cadre à marchés subséquents et à bons de commande sans minimum et avec maximum de 170 000 euros HT. L'accord-cadre est valable à compter de sa notification pour une durée d'un an. Il pourra être reconduit tacitement, au maximum, 3 fois par période de 1 an par décision du pouvoir adjudicateur, coordonnateur du groupement.