Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire - Curage des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIRCE mais dont certains périmètres ont été mis à la disposition de la Région AURA au 01/01/2025 -8 lots.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Lyon) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Saint-Étienne) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry. Au 1er janvier 2025, une partie du périmètre de ce district a été mis à disposition de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Par conséquent, cette dernière est substituée à l'État dans tous les droits, obligations et servitudes sur cette partie.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Valence) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry. Au 1er janvier 2025, une partie du périmètre de ce district a été mis à disposition de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Par conséquent, cette dernière est substituée à l'État dans tous les droits, obligations et servitudes sur cette partie.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Moulins) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry. Au 1er janvier 2025, le périmètre de ce district a été mis à disposition en totalité de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Par conséquent, cette dernière est substituée à l'État dans tous les droits, obligations et servitudes sur ce lot.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de La Charité-sur-Loire) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Mâcon) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Chambéry-Grenoble) précisément l'hydrocurage, le pompage, l'évacuation en station de traitement, l'inspection par caméra le cas échéant et les interventions d'urgence sur canalisations et ouvrages (débouchage, nettoyage etc...), ainsi que les bretelles, délaissés, et aires de repos se rattachant à ce réseau, à l'exception des bassins de rétention et des tunnels gérés par le SREI de Chambéry.

Les prestations de service concernent l'entretien des ouvrages d'assainissement du réseau routier national géré par la DIR Centre Est (district de Saint Étienne Hydrocurage en zone CATEC) plus particulièrement les prestations d'hydrocurage des ouvrages d'assainissement (bassins de rétention des eaux pluviales (bassins enterrés assujettis au dispositif CATEC, ainsi que les stations de relevage associées, le cas échéant) du district de Saint-Étienne, à sa demande expresse, relayée par le SREX de Lyon. Au 1er janvier 2025, une partie du périmètre de ce district a été mis à disposition de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Par conséquent, cette dernière est substituée à l'État dans tous les droits, obligations et servitudes sur cette partie.