Fourniture et livraison de produits alimentaires destinés au Centre de Vacances l'Hôtel Le Crêt du Loup à La Clusaz (Haute-Savoie)

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 1 - Fourniture de produits frais de boucherie et volaille : - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 3 - Fourniture de produits laitiers - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 12 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 4 - Fourniture de produits de charcuterie / traiteur - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 21 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 5 - Fourniture de fruits et légumes - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 20 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 6 - Fourniture d'épiceries - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 20 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 15 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 9 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.

Compte tenu du nombre incertain de denrées alimentaires à commander, ce lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : Lot 7 - Fourniture de produits de boulangerie - Sans montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000,00 euros HT. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander jusqu'à 50 000,00 euros H.T. de produits par an. Ce montant n'est pas contractuel et pourrait être évolutif.