MARCHES RESERVES DE PRESTATIONS D'ENTRETIEN ET DE DESHERBAGE SUR DIFFERENTS SITES DE LA VILLE DE NEVERS

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.

Marché réservé, sur le fondement de l'article L.2113-13 du code de la commande publique. A ce titre, seuls les opérateurs économiques suivants sont autorisés à participer à la consultation : les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) ou les structures équivalentes, au sens et dans les conditions prévues par l'article L. 2113-13 du code de la commande publique. Visite facultative : cf. article 3.4 du règlement de la consultation. Le nombre de participants à l'accord-cadre n'est pas limité.