FOURNITURE DE VEGETAUX

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation. L'accord cadre est conclu à compter des dates indiquées ci-dessous (ou de la date de notification si elle est postérieure) jusqu'au 30 septembre 2027 : - Pour le lot 1 : les prestations débuteront à compter du 2 janvier 2026 ; - Pour le lot 2 : les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2026 ; - Pour le lot 3 : les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2026 ; - Pour le lot 4 : les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2026 ; - Pour le lot 5 : les prestations débuteront à compter du 1er octobre 2026