FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ADAPTABLES ET DE CONSOMMABLES D USURE MECANIQUE POUR LES VEHICULES LEGERS DU PARC AUTOMOBILE DE LA COMMUNE DE BISCARROSSE

La consultation a pour objet la fourniture et la livraison de pièces détachées adaptables et de consommables d'usure mécanique pour les véhicules légers et du parc automobile de la commune de Biscarrosse. Elle est décomposée en deux (2) lots distincts : Lot 1 : Pièces détachées adaptables pour les véhicules légers et Lot 2 : Consommables d’usure mécanique. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre exécuté à mesure de l’émission de bons de commande comme prévu aux articles L.2125-1-1°, R.2162-13 et R.2162-14 du code de la commande publique. Concernant le lot 1, les prix sont établis unitairement et sont ajustables en permanence lors de chaque parution d'un nouveau catalogue / tarif/ barème fournisseur auquel sont appliqués les rabais propres au titulaire mentionnés dans l’acte d’engagement. Lot 1 : L’accord-cadre est passé dans la limite de 25 000 € H.T./an maximum. Concernant le lot 2, les prix sont établis unitairement. Ils sont révisables suivant les conditions énumérées au C.C.P. Lot 2 : L’accord-cadre est passé dans la limite de 25 000 € H.T./an maximum. L’accord-cadre est conclu pour une période initiale d’exécution d’un (1) an à compter du 01/01/2026. Il est renouvelable par tacite reconduction et par période de douze mois. La durée totale de l’accord-cadre (période initiale et reconductions) ne pouvant excéder quatre (4) ans.