FOURNITURE DE MATERIELS SCENIQUES POUR LES BESOINS DES ARENES A EVRY-COURCOURONNES (7 LOTS)

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 400 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 1 200 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 300 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 2 000 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 1 200 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).

L'accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une durée ferme de quatre (4) ans. Il s'agit d'accords-cadres à bons de commandes multi attributaires dans la limite maximale de trois co-titulaires maximum conclus à prix unitaires. Pour l'attribution des bons de commandes, l'acheteur public fera appel à la méthode dite « en cascade » ; dans ce cadre, l'acheteur contactera le titulaire dont l'offre a été classée première lors de la procédure d'attribution de l'accord-cadre. Si celui-ci n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés, l'acheteur pourra s'adresser au titulaire dont l'offre a été classée deuxième (et ainsi de suite). A titre indicatif, il est précisé que le Détail Quantitatif Estimatif (DQE) servant de base à la notation du critère du prix est le reflet de la première commande envisagée par le pouvoir adjudicateur et correspondant à la fourniture d'un premier « kit scénique » ou « kit fixe ». Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans montant minimum et limité par un seuil maximum de 600 000 euros HT pour toute sa durée (tous cotitulaires confondus).