FOURNITURE DE MI-CHAUSSETTES NOIRES, MI-BAS NOIRS ET CHAUSSETTES DE SPORT AU PROFIT DES LYCEES MILITAIRES

La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 7 000 / MAXI 21 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration. La donnée renseignée au champ 5.1.15 Techniques Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 5 000 / MAXI 15 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration. La donnée renseignée au champ 5.1.15 Techniques Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.

La valeur estimée hors TVA figurant en BT-27 s'entend globalisée sur la durée totale du marché (48 mois). L'accord-cadre est conclu avec des quantités annuelles minimum (MINI) et maximum (MAXI) de commandes en paires fixées comme suit : MINI 7 000 / MAXI 21 000. La première commande est susceptible de porter sur les quantités maximum prévues au marché. Les quantités maximum ne sauraient toutefois s'imposer à l'administration. La donnée renseignée au champ 5.1.15 Techniques Nombre maximum de participants à l'accord-cadre constitue une donnée technique qui n'a aucune valeur juridique.