Accord cadre à bon de commande pour la réalisation d'entretien courant, de travaux de maintenance et de réparations pour les cuisines collectives des bâtiments du Conseil Départemental du Gard (I)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)

Présence de Clauses Environnementales (cf Rc, Ccap). L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 02/01/2024. Si la date de notification du contrat est postérieure à la date prévue au présent article, celle-ci se substitue automatiquement comme date de début de la période initiale. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour un nombre maximal de 5 lots. Un même candidat pourra se voir attribuer un nombre maximal de 2 lots. (Cf Rc Art 1.4)