Accord-cadre de travaux de maçonnerie, clôtures et portails sur les propriétés départementales-.

Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 du Code de la Commande Publique désigné dans le présent document sous l’appellation « CCP ». Durée : 1 an à compter de leur notification et reconductible tacitement 3 fois, pour une durée d’un an en 2025, 2026 et 2027 à la date anniversaire de leur notification Variante(s) : Libres autorisées et limitées à 3 par lot-.