Contribution à l'animation du dispositif Orientibus (Véhicules dédiés à l'information sur les métiers, les formations et l'orientation).

Il s'agit d'un accord-cadre mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents. L'accord-cadre est mono-attributaire et est encadré par les montants minimum et maximum ci-après définis : Montant minimum : 10 000 euros HTVA sur 12 mois Montant maximum : 85 000 euros HTVA sur 12 mois L'accord-cadre est de 12 mois à compter de sa notification et reconductible 3 fois par période de 12 mois.