Fourniture de produits frais et surgelés destinés aux établissements de la restauration municipale et au C.C.A.S. de Puteaux

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 35 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 25 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 1 jusqu'à : - 24 000,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 18 000,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 16 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 1 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 2 jusqu'à : - 5 700,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 500,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 90 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 60 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 30 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 3 jusqu'à : - 40 000,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 23 000,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 160 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 145 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 2 jusqu'à : - 138 000,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 8 000,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 90 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 85 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 5 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 2 jusqu'à : - 72 000,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 1 000,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.

Compte tenu du nombre incertain de produits à commander, chaque lot est un accord-cadre mono-attributaire, qui s'exécute à bons de commande, au sens des articles R2162-4 2°, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Les seuils de commande à intervenir sont les suivants : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 275 000,00 euros H.T. Répartis de la façon suivante entre les différents membres du groupement : Pour la Ville : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 260 000,00 euros H.T. Pour le CCAS : - Pas de montant minimum annuel ; - Montant maximum annuel : 15 000,00 euros H.T. À titre estimatif, le pouvoir adjudicateur pourrait commander pour le lot 1 jusqu'à : - 250 000,00 euros H.T. de produits par an pour la Ville - et jusqu'à 10 000,00 euros H.T. par an pour le C.C.A.S. Ces montants ne sont en aucun cas contractuels et pourraient être évolutifs.