Achat de fournitures scolaires, de loisirs récréatifs, de matériels éducatifs et pédagogiques

La présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires, de loisirs récréatifs, de matériels éducatifs et pédagogiques. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire et à bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 et R. 2162-2 à R. 2162-6 du CCP. Le marché prend effet à compter de sa date de notification. Il est conclu pour une période initiale de 12 mois. Il est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum avec un montant maximum de 600 000 euros HT/an.