Accord-cadre mono-attributaire de prestations de voyage, déplacements professionnels et hébergements pour les agents, les élus et l'ensemble des intervenants extérieurs pour la ville de Cergy.

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-5 à R. 2162-9 du Code de la Commande Publique, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 135 000 euros HT. L'accord-cadre est conclu à compter du 27 février 2025 ou à compter de sa notification si la date est postérieure, pour une période initiale allant jusqu'au 26/02/2026. Il sera ensuite reconductible tacitement 2 fois, par période d'un an, soit une fin de marché au 26/02/2028.